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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROJET ATLANTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3901984
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
Marque figurative de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901984.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2022.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE , La formule 1.2.3


PROJET ATLANTIQUE, SAS - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 339025983


PROJET ATLANTIQUE - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.